Liste des POPs dans la Convention de Stockholm

POPs intentionnels

Les polluants organiques persistants générés ou émis d'une manière intentionnelle s'appelent POPs intentionnels et ils ont inscrits aux annexes A et B. Ces deux annexes visent respectivement à Interdire et/ou prendre des mesures juridiques et administratives pour éliminer la production et l’utilisation de cessubstances chimiques ( Annexe A ) et à limiter la production et l’utilisation d'autres substances chimiques ( Annexe B ), conformément aux dispositions de chaque annexe.

Les annexes A et B de la Convention énoncent un certain nombre de dérogations spécifiques auxquelles les Parties peuvent souscrire conformément aux article 3 et article 4 de la Convention. Le paragraphe 9 de l’article 4 dispose que, lorsque aucune Partie n’est enregistrée pour un type particulier de dérogation spécifique, aucun nouvel enregistrement n’est accepté pour ladite dérogation.

  • Annexe A ( Elimination )
  • Annexe B (Restriction )