La première Conférence des Parties de la Convention de Stockholm a été organisé à Punta del Este, Uruguay du 2 au 6 Mai 2005. 133 pays ont participé à cette conférence représentés par 635 participants dont:

  • 357 représentent 78 pays qui sont des parties
  • 136 représentent 54 pays qui ne sont pas parties
  • Observateurs: 1
  • Organismes nationaux des Nations Unies et les agences spécialisées, autres organisations Intergouvernementales: 45
  • Organisations non gouvernementales: 95
  • Autres : 1

UNEP-POPS-COP.1-SC-1-1Règlement intérieur
UNEP-POPS-COP.1-SC-1-2Règlement des différends
UNEP-POPS-COP.1-SC-1-3Règles de gestion financière de la Conférence des Parties, de ses organes subsidiaires et du secrétariat de la Convention
UNEP-POPS-COP.1-SC-1-4Financement et budget pour l’exercice biennal 2006-2007
UNEP-POPS-COP.1-SC-1-5 Emplacement du secrétariat
UNEP-POPS-COP.1-SC-1-6Expression de gratitude au Gouvernement uruguayen et au Gouvernement Suisse
UNEP-POPS-COP.1-SC-1-7Création du Comité d’étude des polluants organiques persistants POP/RC
UNEP-POPS-COP.1-SC-1-8Règles de procédure pour la prévention et le traitement des conflits d’intérêts se rapportant aux activités du Comité d’étude des polluants organiques persistants
UNEP-POPS-COP.1-SC-1-9Directives à l’intention du mécanisme de financement
UNEP-POPS-COP.1-SC-1-10Premier examen du mécanisme de financement
UNEP-POPS-COP.1-SC-1-11Mémorandum d’accord entre la Conférence des Parties et le Conseil du Fonds pour l’environnement mondial
UNEP-POPS-COP.1-SC-1-12Plans nationaux de mise en œuvre
UNEP-POPS-COP.1-SC-1-13Evaluation de l’efficacité
UNEP-POPS-COP.1-SC-1-14 Non-respect
UNEP-POPS-COP.1-SC-1-15 Assistance technique
UNEP-POPS-COP.1-SC-1-16 Assistance technique : centres régionaux et sous-régionaux
UNEP-POPS-COP.1-SC-1-17 Elaboration d’un projet de mandat pour les travaux sur les modalités d’évaluation des besoins des Parties qui sont des pays en développement ou à économie en transition pour appliquer les dispositions de la Convention au cours de la période 2006-2010
UNEP-POPS-COP.1-SC-1-18 Renforcement des synergies au sein du groupe produits chimiques et déchets
UNEP-POPS-COP.1-SC-1-19 Directives sur les meilleures techniques disponibles et les meilleures pratiques environnementales visées à l’article 5
UNEP-POPS-COP.1-SC-1-20 Directives sur les meilleures techniques disponibles et les meilleures pratiques environnementales et orientations sur les activités de formation et de sensibilisation
UNEP-POPS-COP.1-SC-1-21 Directives techniques pour la gestion écologiquement rationnelle des déchets de polluants organiques persistants
UNEP-POPS-COP.1-SC-1-22 Calendrier et présentation des rapports à soumettre par les Parties
UNEP-POPS-COP.1-SC-1-23 Format du Registre des dérogations spécifiques
UNEP-POPS-COP.1-SC-1-24 Procédure d’examen des inscriptions au Registre des dérogations spécifiques
UNEP-POPS-COP.1-SC-1-25 Décision sur le format du registre DDT, le schéma et le questionnaire figurant à l'annexe III, et l'évaluation de la nécessité de continuer à utiliser du DDT pour la lutte contre les vecteurs pathogènes figurant à l'annexe IV

La deuxième Conférence des Parties de la Convention de Stockholm a été organisée du 1 au 5 Mai 2006 à Geneva, Suisse 120 pays ont participé à cette conférence représenté par 519 participants dont:

  • 326 représentants de 88 pays qui font parties de la convention
  • 85 représentants de 31 pays qui ne font pas parties de la convention Observateurs : 1
  • Organismes nationaux des Nations Unies et les agences spécialisées, autres organisations intergouvernementales: 51
  • Organisations non gouvernementales: 56

UNEP-POPS-COP.2-SC-2-1 Amendement au financement et au budget pour l’exercice biennal 2006-2007
UNEP-POPS-COP.2-SC-2-2 Processus élaboré pour la communication, l'évaluation et l'évaluation de l'utilisation continue du DDT pour la lutte antivectorielle
UNEP-POPS-COP.2-SC-2-3Processus d’examen des inscriptions au Registre des dérogations spécifiques
UNEP-POPS-COP.2-SC-2-4Directives sur les meilleures techniques disponibles et directives provisoires sur les meilleures pratiques environnementales
UNEP-POPS-COP.2-SC-2-5 Poursuite de l’examen et de la mise à jour de l’Outil standardisé pour l’identification et la quantification des rejets de dioxine et de furane
UNEP-POPS-COP.2-SC-2-6Mesures visant à réduire ou éliminer les rejets de déchets
UNEP-POPS-COP.2-SC-2-7Plans de mise en œuvre
UNEP-POPS-COP.2-SC-2-8Inscription de substances chimiques aux Annexes A, B et/ou C de la Convention
UNEP-POPS-COP.2-SC-2-9Assistance technique
UNEP-POPS-COP.2-SC-2-10Ressources financières et mécanisme de financement
UNEP-POPS-COP.2-SC-2-11Orientations supplémentaires à l’intention du mécanisme de financement
UNEP-POPS-COP.2-SC-2-12Mandat pour les travaux relatifs aux modalités de l’évaluation des besoins des Parties qui sont des pays en développement ou à économie en transition pour appliquer les dispositions de la Convention au cours de la période 2006-2010
UNEP-POPS-COP.2-SC-2-13Evaluation de l’efficacité
UNEP-POPS-COP.2-SC-2-14 Non-respect
UNEP-POPS-COP.2-SC-2-15 Synergies
UNEP-POPS-COP.2-SC-2-16 Communications officielles avec les Parties et les observateurs
UNEP-POPS-COP.2-SC-2-17 Centre d’échange
UNEP-POPS-COP.2-SC-2-18Etablissement de rapports

La troisiéme Conférence des Parties de la Convention de Stockholm a été organisée du 1 au 5 Mai 2006 à Geneva, Suisse 120 pays ont participé à cette conférence représenté par 519 participants dont:

  • 326 représentants de 88 pays qui font parties de la convention
  • 85 représentants de 31 pays qui ne font pas parties de la convention Observateurs : 1
  • Organismes nationaux des Nations Unies et les agences spécialisées, autres organisations intergouvernementales: 51
  • Organisations non gouvernementales: 56

UNEP-POPS-COP.3-SC-3-1 Financement et budget pour l’exercice biennal 2008-2009
UNEP-POPS-COP.3-SC-3-2DDT
UNEP-POPS-COP.3-SC-3-3Procédure révisée d’examen des inscriptions au Registre des dérogations spécifiques
UNEP-POPS-COP.3-SC-3-4Evaluation de la nécessité de maintenir la procédure prévue au paragraphe 2 b) de l’article 3
UNEP-POPS-COP.3-SC-3-5 Directives sur les meilleures techniques disponibles et projet d’orientations sur les meilleures pratiques environnementales
UNEP-POPS-COP.3-SC-3-6Examen et mise à jour en continu de l’Outil standardisé pour l’identification et la quantification des rejets de dioxines et de furanes
UNEP-POPS-COP.3-SC-3-7Mesures visant à réduire ou éliminer les rejets liés à des déchets
UNEP-POPS-COP.3-SC-3-8Plans nationaux de mise en œuvre
UNEP-POPS-COP.3-SC-3-9Inscription de substances chimiques aux Annexes A, B ou C de la Convention
UNEP-POPS-COP.3-SC-3-10Echange d’informations
UNEP-POPS-COP.3-SC-13-11Assistance technique
UNEP-POPS-COP.3-SC-13-12Cadre pour la sélection des centres régionaux et sous-régionaux pour le renforcement des capacités et le transfert de technologies écologiquement rationnelles dans le cadre de la Convention de Stockholm
UNEP-POPS-COP.3-SC-3-13Mise en œuvre du mémorandum d’accord entre la Conférence des Parties et le Conseil du Fonds pour l’environnement mondial
UNEP-POPS-COP.3-SC-3-14 Mobilisation des ressources
UNEP-POPS-COP.3-SC-3-15 Evaluation des besoins
UNEP-POPS-COP.3-SC-3-16 Directives supplémentaires à l’intention du mécanisme de financement
UNEP-POPS-COP.3-SC-3-17 Deuxième étude du mécanisme de financemen
UNEP-POPS-COP.3-SC-3-18 Etablissement de rapports
UNEP-POPS-COP.3-SC-3-19 Evaluation de l’efficacité
UNEP-POPS-COP.3-SC-3-20 Non-respect
UNEP-POPS-COP.3-SC-3-21 Synergies
UNEP-POPS-COP.3-SC-3-22 Correspondance officielle avec les Parties et les observateurs

La quatrième Conférence des Parties de la Convention de Stockholm a été organisée du 7 au 8 Mai 2009 à Genève. Suisse
Le total des participants de la Conférence est de 769 dont :

  • 142 Parties
  • 12 Non Parties
  • 26 Organismes nationaux des Nations Unies et les agences spécialisées, autres organisations intergouvernementales
  • 55 Organisations non gouvernementales

UNEP-POPS-COP.4-SC-4-1 Financement et budget pour l’exercice biennal 2010-2011
UNEP-POPS-COP.4-SC-4-2DDT
UNEP-POPS-COP.4-SC-4-3 Dérogations
UNEP-POPS-COP.4-SC-4-4 Evaluation de la nécessité de maintenir la procédure prévue au paragraphe 2 b) de l’article 3
UNEP-POPS-COP.4-SC-4-5 Biphényles polychlorés
UNEP-POPS-COP.4-SC-4-6Meilleures techniques disponibles et meilleures pratiques environnementales
UNEP-POPS-COP.4-SC-4-7Outil standardisé pour l’identification et la quantification des rejets de dioxines et de furanes
UNEP-POPS-COP.4-SC-4-8 Déchets
UNEP-POPS-COP.4-SC-4-9Plans nationaux de mise en œuvre
UNEP-POPS-COP.4-SC-4-10 Inscription de l’alpha-hexachlorocyclohexane
UNEP-POPS-COP.4-SC-4-11Inscription du bêta-hexachlorocyclohexane
UNEP-POPS-COP.4-SC-4-12Inscription du chlordécone
UNEP-POPS-COP.4-SC-4-13Inscription de l’hexabromobiphényle
UNEP-POPS-COP.4-SC-4-14 Inscription de l’hexabromodiphényléther et de l’heptabromodiphényléther
UNEP-POPS-COP.4-SC-4-15 Inscription du lindane
UNEP-POPS-COP.4-SC-4-16 Inscription du pentachlorobenzène
UNEP-POPS-COP.4-SC-4-17 Inscription de l’acide perfluorooctane sulfonique, de ses sels et du fluorure de perfluorooctane sulfonyle
UNEP-POPS-COP.4-SC-4-18 Inscription du tétrabromodiphényléther et du pentabromodiphényléther
UNEP-POPS-COP.4-SC-4-19 Etablissement, à la quatrième réunion de la Conférence des Parties, des éléments indicatifs d’un programme de travail visant à faciliter l’élimination des bromodiphényléthers inscrits ainsi que la réduction ou l’élimination de l’acide perfluorooctanesulfonique (SPFO), ses sels et le fluorure de perfluorooctane sulfonyle (FSPFO), et d’autres substances chimiques inscrites aux Annexes A ou B de la Convention.
UNEP-POPS-COP.4-SC-4-20 Procédures opérationnelles du Comité d’étude des polluants organiques persistants
UNEP-POPS-COP.4-SC-4-21 Echange d’informations
UNEP-POPS-COP.4-SC-4-22 Directives sur l’assistance technique
UNEP-POPS-COP.4-SC-4-23 Centres régionaux et sous-régionaux pour le renforcement des capacités et le transfert de technologies
UNEP-POPS-COP.4-SC-4-24 Evaluation des besoins
UNEP-POPS-COP.4-SC-4-25 Efficacité de la mise en œuvre du mémorandum d’accord entre la Conférence des Parties et le Conseil du Fonds pour l’environnement mondial
UNEP-POPS-COP.4-SC-4-26 Etude du mécanisme de financement
UNEP-POPS-COP.4-SC-4-27 Directives au mécanisme de financement
UNEP-POPS-COP.4-SC-4-28 Directives supplémentaires au mécanisme de financement
UNEP-POPS-COP.4-SC-4-29 Facilitation des travaux concernant les ressources financières et les mécanismes de financement
UNEP-POPS-COP.4-SC-4-30 Etablissement des rapports
UNEP-POPS-COP.4-SC-4-31Plan mondial de surveillance aux fins d’évaluation de l’efficacité de la Convention
UNEP-POPS-COP.4-SC-4-32Evaluation de l’efficacité
UNEP-POPS-COP.4-SC-4-33Procédures et mécanismes de respect de la Convention de Stockholm
UNEP-POPS-COP.4-SC-4-34Renforcement de la coopération et de la coordination entre les conventions de Bâle, de Rotterdam et de Stockholm
UNEP-POPS-COP.4-SC-4-35 Communications officielles

La cinquième Conférence des Parties de la Convention de Stockholm a été organisée du 25 au 29 Avril 2010 à Genève. Suisse.

Cette Conférence a regroupée pusieurs pays qui font parties de la Convention et autres qui ne sont pas parties, des organismes nationaux des Nations Unies et les agences spécialisées, autres organisations intergouvernementales et aussi des organisations non gouvernementales.

UNEP-POPS-COP.5-SC-5-1 Amendement à l’article 22 du règlement intérieur.
UNEP-POPS-COP.5-SC-5-2Amendements aux règles de gestion financière de la Conférence des Parties, de ses organes subsidiaires et du Secrétariat de la Convention
UNEP-POPS-COP.5-SC-5-3 Inscription de l’endosulfan technique et de ses isomères
UNEP-POPS-COP.5-SC-5-4 Programme de travail sur l’endosulfan
UNEP-POPS-COP.5-SC-5-5 Programme de travail sur les bromodiphényléthers et l’acide perfluorooctane sulfonique, ses sels et le fluorure de perfluorooctane sulfonyle
UNEP-POPS-COP.5-SC-5-6DDT
UNEP-POPS-COP.5-SC-5-7Polychlorobiphényless
UNEP-POPS-COP.5-SC-5-8Dérogations
UNEP-POPS-COP.5-SC-5-9 Mesures visant à réduire voire éliminer les rejets de déchets
UNEP-POPS-COP.5-SC-5-10 Évaluation de la nécessité de maintenir la procédure prévue au paragraphe 2 b) de l’article 3
UNEP-POPS-COP.5-SC-5-11Fonctionnement du Comité d’étude des polluants organiques persistants POP/RC
UNEP-POPS-COP.5-SC-5-12Directives sur les meilleures techniques disponibles et orientations provisoires sur les meilleures pratiques environnementales
UNEP-POPS-COP.5-SC-5-13Examen et mise à jour de l’Outil standardisé pour l’identification et la quantification des rejets de dioxines et de furanes
UNEP-POPS-COP.5-SC-5-14 Plans de mise en œuvre
UNEP-POPS-COP.5-SC-5-15 Échange d’informations
UNEP-POPS-COP.5-SC-5-16 Établissement des rapports
UNEP-POPS-COP.5-SC-5-17 Évaluation de l’efficacité
UNEP-POPS-COP.5-SC-5-18 Plan mondial de surveillance aux fins d’évaluation de l’efficacité
UNEP-POPS-COP.5-SC-5-19 Procédures et mécanismes de contrôle du respect de la Convention de Stockholm
UNEP-POPS-COP.5-SC-5-20 Directives sur l’assistance technique.
UNEP-POPS-COP.5-SC-5-21 Centres régionaux et sous-régionaux pour le renforcement des capacités et le transfert de technologies
UNEP-POPS-COP.5-SC-5-22 Évaluation des besoins
UNEP-POPS-COP.5-SC-5-23 Directives supplémentaires à l’intention du mécanisme de financement
UNEP-POPS-COP.5-SC-5-24 Efficacité de la mise en œuvre du mémorandum d’accord entre la Conférence des Parties et le Conseil du Fonds pour l’environnement mondial
UNEP-POPS-COP.5-SC-5-25 Étude du mécanisme de financement
UNEP-POPS-COP.5-SC-5-26 Facilitation des travaux concernant les ressources financières et les mécanismes de financement
UNEP-POPS-COP.5-SC-5-27 Amélioration de la coopération et de la coordination entre les Conventions de Bâle, de Rotterdam et de Stockholm
UNEP-POPS-COP.5-SC-5-28 Financement et budget pour l’exercice biennal 2012–2013
UNEP-POPS-COP.5-SC-5-29 Communications officielles.

La sixième réunion ordinaire de la Conférence des Parties à la Convention de Stockholm sur les polluants organiques persistants s’est tenue au Centre international de conférences de Genève du 28 avril au 10 mai 2013.

Cette Conférence a regroupée plusieurs pays qui font parties de la Convention et autres qui ne sont pas parties, des organismes nationaux des Nations Unies et les agences spécialisées, autres organisations intergouvernementales et aussi des organisations non gouvernementales.

UNEP-POPS-COP.6-SC-6-1 DDT
UNEP-POPS-COP.6-SC-6-2Dérogations
UNEP-POPS-COP.6-SC-6-3 Procédure à suivre pour évaluer les progrès accomplis par les Parties en vue d’éliminer les bromodiphényléthers contenus dans les articles et pour examiner la nécessité de maintenir des dérogations spécifiques pour ces produits chimiques.
UNEP-POPS-COP.6-SC-6-4 Procédure pour l’évaluation de la nécessité de maintenir l’acide perfluorooctane sulfonique, ses sels et le fluorure de perfluorooctane sulfonyle pour les divers buts acceptables et dérogations spécifiques.
UNEP-POPS-COP.6-SC-6-5 Évaluation de la nécessité de maintenir la procédure prévue au paragraphe 2 b) de l’article 3.
UNEP-POPS-COP.6-SC-6-6 Byphényles polychlorés.
UNEP-POPS-COP.6-SC-6-7 Programme de travail sur les bromodiphényléthers et l’acide perfluorooctane sulfonique, ses sels et le fluorure de perfluorooctane sulfonyle.
UNEP-POPS-COP.6-SC-6-8 Programme de travail sur l’endosulfan.
UNEP-POPS-COP.6-SC-6-9Outil pour l’identification et la quantification des rejets de dioxines, de furanes et d’autres polluants organiques persistants produits non intentionnellement.
UNEP-POPS-COP.6-SC-6-10 Directives sur les meilleures techniques disponibles et orientations provisoires sur les meilleures pratiques environnementales.
UNEP-POPS-COP.6-SC-6-11Mesures visant à réduire, voire éliminer les rejets.
UNEP-POPS-COP.6-SC-6-12Plans de mise en œuvre.
UNEP-POPS-COP.6-SC-6-13 Inscription de l’hexabromocyclododécane.
UNEP-POPS-COP.6-SC-6-14 IFonctionnement du Comité d’étude des polluants organiques persistants.
UNEP-POPS-COP.6-SC-6-15 Assistance technique.
UNEP-POPS-COP.6-SC-6-16 Centres régionaux et sous-régionaux pour le renforcement des capacités et le transfert de technologies.
UNEP-POPS-COP.6-SC-6-17 Évaluation des besoins.
UNEP-POPS-COP.6-SC-6-18 Efficacité de la mise en oeuvre du mémorandum d’accord entre la Conférence des Parties et le Conseil du Fonds pour l’environnement mondial.
UNEP-POPS-COP.6-SC-6-19 Troisième étude du mécanisme de financement.
UNEP-POPS-COP.6-SC-6-20Directives consolidées à l’intention du mécanisme de Financement.
UNEP-POPS-COP.6-SC-6-21 Établissement des rapports.
UNEP-POPS-COP.6-SC-6-22 Évaluation de l’efficacité.
UNEP-POPS-COP.6-SC-6-23 Plan mondial de surveillance aux fins d’évaluation de l’efficacité de la Convention.
UNEP-POPS-COP.6-SC-6-24 Procédures et mécanismes de respect des dispositions de la Convention de Stockholm.
UNEP-POPS-COP.6-SC-6-25 Lieu et date des prochaines réunions des conférences des Parties aux conventions de Bâle, de Rotterdam et de Stockholm.
UNEP-POPS-COP.6-SC-6-26 Communications officielles.
UNEP-POPS-COP.6-SC-6-27 Élaboration d’un projet de mémorandum d’accord entre le Programme des Nations Unies pour l’environnement et la Conférence des Parties à la Convention de Stockholm sur les polluants organiques persistants.
UNEP-POPS-COP.6-SC-6-28 Admission d’observateurs.
UNEP-POPS-COP.6-SC-6-29 Dispositions institutionnelles.
UNEP-POPS-COP.6-SC-6-30 Financement et budget pour l’exercice biennal 2014-2015.

La Conférence des Parties à la Convention de Bâle (COP-12 de la Colombie-Britannique) et la septième réunion de la Conférence des Parties à la Conférence des Parties à la Convention de Rotterdam (RC COP-7). Les réunions comprenaient des sessions conjointes entre deux ou trois conférences des parties sur des questions communes. Le thème des réunions était «De la science à l'action, travailler pour un avenir plus sûr».

La septième réunion de la Conférence des Parties à la Convention de Stockholm a adopté 33 décisions, dont six identiques pour les trois réunions de la Conférence des Parties. Parmi les principaux résultats de la Conférence figurent l'adoption de décisions énumérant l'hexachlorobutadiène, le pentachlorophénol et ses sels et esters et les naphtalènes polychlorés à la Convention. Les autres résultats importants concernent l'adoption de décisions sur les exemptions, le DDT, les BPC, les BDE, les SPFO, les POPs non intentionnels, les MTD et les MPE, les déchets de POPs, les plans de mise en œuvre, l'assistance technique, les ressources financières et les mécanismes.

UNEP-POPS-COP.7-SC-7-1 Dérogations
UNEP-POPS-COP.7-SC-7-2 DDT
UNEP-POPS-COP.7-SC-7-3 Byphényles polychlorés
UNEP-POPS-COP.7-SC-7-4 Formulaire révisé pour la communication d’informations destinées à l’évaluation des bromodiphényléthers conformément au paragraphe 2 des parties IV et V de l’Annexe A à la Convention de Stockholm
UNEP-POPS-COP.7-SC-7-5 Évaluation de l’acide perfluorooctane sulfonique, de ses sels et du fluorure de perfluorooctane sulfonyle, conformément aux paragraphes 5 et 6 de la partie III de l’Annexe B à la Convention
UNEP-POPS-COP.7-SC-7-6 Évaluation de la nécessité de maintenir la procédure prévue à l’alinéa b) du paragraphe 2 de l’article 3
UNEP-POPS-COP.7-SC-7-7 Outil pour l’identification et la quantification des rejets de dioxines, de furanes et d’autres polluants organiques persistants produits non intentionnellement
UNEP-POPS-COP.7-SC-7-8 Directives sur les meilleures techniques disponibles et orientations provisoires sur les meilleures pratiques environnementales
UNEP-POPS-COP.7-SC-7-9 Mesures propres à réduire ou éliminer les rejets dus aux déchets
UNEP-POPS-COP.7-SC-7-10 Plans de mise en oeuvre
UNEP-POPS-COP.7-SC-7-11 Poursuite de l’étude de l’hexachlorobutadiène
UNEP-POPS-COP.7-SC-7-12 Inscription de l’hexachlorobutadiène
UNEP-POPS-COP.7-SC-7-13 Inscription du pentachlorophénol et ses sels et esters
UNEP-POPS-COP.7-SC-7-14 Inscription des polychloronaphtalènes
UNEP-POPS-COP.7-SC-7-15 Fonctionnement du Comité d’étude des polluants organiques persistants
UNEP-POPS-COP.7-SC-7-16 Assistance technique
UNEP-POPS-COP.7-SC-7-17 Centres régionaux et sous-régionaux de la Convention de Stockholm pour le renforcement des capacités et le transfert de technologies
UNEP-POPS-COP.7-SC-7-18 Évaluation des besoins de financement
UNEP-POPS-COP.7-SC-7-19 Efficacité de la mise en oeuvre du mémorandum d’accord entre la Conférence des Parties et le Conseil du Fonds pour l’environnement mondial
UNEP-POPS-COP.7-SC-7-20 Quatrième étude du mécanisme de financement
UNEP-POPS-COP.7-SC-7-21 Directives supplémentaires à l’intention du mécanisme de financement
UNEP-POPS-COP.7-SC-7-22 Mise en oeuvre de l’approche intégrée pour le financement
UNEP-POPS-COP.7-SC-7-23 Communication des informations en application de l’article 15 de la Convention de Stockholm
UNEP-POPS-COP.7-SC-7-24 Évaluation de l’efficacité
UNEP-POPS-COP.7-SC-7-25 Plan mondial de surveillance aux fins d’évaluation de l’efficacité de la Convention
UNEP-POPS-COP.7-SC-7-26 Procédures et mécanismes de contrôle du respect des dispositions de la Convention de Stockholm
UNEP-POPS-COP.7-SC-7-27 Coopération et coordination au niveau international
UNEP-POPS-COP.7-SC-7-28 Renforcement de la coopération et de la coordination entre les conventions de Bâle, de Rotterdam et de Stockholm
UNEP-POPS-COP.7-SC-7-29 Centre d’échange d’informations
UNEP-POPS-COP.7-SC-7-30 De la science à l’action
UNEP-POPS-COP.7-SC-7-31 Dates et lieu des prochaines réunions des conférences des Parties aux conventions de Bâle, de Rotterdam et de Stockholm
UNEP-POPS-COP.7-SC-7-32 Projet de mémorandum d’accord entre le Programme des Nations Unies pour l’environnement et la Conférence des Parties à la Convention de Stockholm sur les polluants organiques persistants
UNEP-POPS-COP.7-SC-7-33 Programme de travail et budget de la Convention de Stockholm pour l’exercice biennal 2016-2017