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Présentation de la convention


La Convention de Stockholm

 

Au cours des années 1960 et 1970, l’emploi de substances chimiques et de pesticides dans l’industrie et dans l’agriculture avait crû de façon dramatique. En particulier, une certaine catégorie de substances chimiques connues sous l’appellation POP (Polluants Organiques Persistants), a attiré l’attention de la communauté internationale en raison d’un faisceau grandissant de preuves scientifiques indiquant qu’une exposition à de très faibles doses de POP peut causer des cancers, des dommages aux systèmes nerveux central et périphérique, des maladies du système immunitaire, des désordres dans la procréation et des interférences dans le développement normal des nouveau-nés et des enfants.


Les POP sont des substances chimiques qui persistent dans l’environnement, sont bioaccumulables dans les organismes vivants, et peuvent avoir des effets nocifs sur la santé humaine et l’environnement, ces même substances peuvent se propager à longue distance jusqu’à des régions dans lesquelles elles n’ont jamais été utilisées ou produites, et les risques qu’elles font peser en conséquence sur l’environnement mondial, ont amené la communauté internationale à appeler à prendre des mesures de toute urgence, à l’échelle mondiale, afin de réduire et d’éliminer leur rejet dans la nature.


Le comité intergouvernemental de négociation CIN s’est réuni cinq fois entre juin 1998 et décembre 2000 pour élaborer la convention, et les délégués ont adopté la Convention de Stockholm sur les POP le 23 mai 2001, à Stockholm, Suède.


La Convention de Stockholm est entrée en vigueur le 17 mai 2004 et compte actuellement 172 Parties.
La Convention peut inscrire les substances chimiques à trois annexes: l’Annexe A contient les substances chimiques devant être éliminées; l’Annexe B contient les substances chimiques dont la production ou l’utilisation doivent être restreintes; et l’Annexe C vise à réduire au minimum les rejets non intentionnels des substances chimiques inscrites. Lorsque la Convention a été adoptée en 2001, 12 POP étaient inscrits à ces annexes. Ils sont regroupés dans trois catégories:

 

1) les pesticides: l’aldrine, le chlordane, le DDT, la dieldrine, l’endrine, l’heptachlore, le mirex et le toxaphène;

2) les substances chimiques industrielles: l’hexachlorobenzène et les polychlorobiphényles (PCB); et

3) les POP produits non intentionnellement: les dioxines et les furanes.


Lors de la première réunion de la Conférence des Parties (CdP-1), qui s’est tenue du 2 au 6 mai 2005 à Punta del Este (Uruguay), le POPRC a été créé pour examiner l’inscription, au titre de la Convention, de nouvelles substances candidatent nommées.


En mai 2009 et lors de la CdP 4 il a été ajouté 9 nouveaux POPs à la liste dans les deux annexes A et B qui sont :

 

 

  • Alpha-hexachlorocyclohexane,
  • Bêta-hexachlorocyclohexane,
  • Chlordécone,
  • Hexabromodiphényle,
  • Hexabromodiphényléther et Heptabromodiphényléther,
  • Lindane,
  • Pentachlorobenzène,
  • Tétrabromobiphenylethér et Pentabromdiphenylethér et Acide perfuorooctane sulfonique, ses sels.
  • et le fluorure de perfluorooctane sulfonyle (FSPFO).

 

 

Texte de la convention [ PDF - 64 pages - 1.01 Mo ]